Baie de la Rochelle

17-06-02

Derniers classements de la zone

Arrêté	GP1	GP2	GP3
Arrêté du 07 octobre 2022 - Charente-Maritime Date de l'arrêté: 05/10/2022 - 22/12/2022 Arrêté (fichier .pdf): AP 22_062 07102022.pdf	N	I	I	Voir le classement
Arrêté du 9 septembre 2020 - Charente-Maritime Date de l'arrêté: 09/09/2020 Arrêté (fichier .pdf): 1720201P.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 10 octobre 2020	N	N	N	Voir le classement
Arrêté du 10 octobre 2019 - Charente-Maritime Date de l'arrêté: 10/10/2019 - 09/09/2020 Arrêté (fichier .pdf): 1720191P.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 20 décembre 2018	N	N	N	Voir le classement
Arrêté du 10 février 2014 - Charente-Maritime Date de l'arrêté: 10/02/2014 Arrêté (fichier .pdf): AP 14-379 du 10-02-14.pdf Commentaire: Abroge les arrêtés du 03/02/2010 et du 07/05/2013	N	N	N	Voir le classement
Arrêté du 18/06/2010 Date de l'arrêté: 18/06/2010 - 31/07/2014 Arrêté (fichier .pdf): 1720102P.pdf Commentaire: abroge l'arrêté du 13 août 2009	N	D	N	Voir le classement
Arrêté du 03/02/2010 - Charente-Maritime Date de l'arrêté: 03/02/2010 - 10/02/2014 Arrêté (fichier .pdf): 1720101P.pdf Commentaire: abroge l'arrêté du 1er juillet 2002	N	N	D	Voir le classement
Arrêté du 13/08/2009 Date de l'arrêté: 13/08/2009 - 18/06/2010 Arrêté (fichier .pdf): 1720091P.pdf	N	D	D	Voir le classement
Arrêté du 04/11/2002 Date de l'arrêté: 04/11/2002 - 13/08/2009	N	D	N	Voir le classement
Arrêté du 04/07/2000 Date de l'arrêté: 04/07/2000 - 13/08/2009	N	N	D	Voir le classement

Titre	Lien du rapport	Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime. Période 2021-2023	Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime. Période 2021-2023	30/05/2024
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Période 2020‐2022	https://archimer.ifremer.fr/doc/00834/94615/102004.pdf	21/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2021	Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2021	26/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2020	Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2020	26/05/2020