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Baie de PONT-MAHÉ

44.02
Mettre à jour le statut de la zone

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 08/07/2024 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/07/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté de classement.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 19/07/2023
 N N A Voir le classement

Arrêté du 19 juillet 2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
19/07/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_Class_zones_conchy_2023_signe_annexe(1).pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 2 juillet 2022
 N N A Voir le classement

Arrêté du 8 juillet 2022-Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/07/2022 - 19/07/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrete_Class_zone_prod_202_signe_annexe_2022.pdf
Commentaire: 
Arrêté n° /2022 portant classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants sur le littoral du département de la Loire-Atlantique
 N N A Voir le classement

Arrêté du 31 juillet 2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/07/2020 - 08/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon SKM_C250i20082416120.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 décembre 2019.
 N N B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2019 - 31/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420191P.pdf
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 8 août 2018
 N N B Voir le classement

Arrêté du 08 août 2018 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420181P_v2.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2017
 N N B Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2017 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
10/07/2017 - 08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420171P.pdf
 N N B Voir le classement

Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/06/2016 - 10/07/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420161P_.pdf
 N N B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2009 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2009 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420091P.pdf
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 30 octobre 2001
 N N B Voir le classement

Arrêté du 03/06/2004

Date de l'arrêté: 
03/06/2004
 N N A Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 20/05/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
20/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté préfectoral n °31 du 20 mai 2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 20/05/2020 - Loire atlantique

Date de l'arrêté: 
20/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté préfectoral n °31 du 20 mai 2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 07/05/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
07/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté 29 du 07 mai 2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 07/05/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
07/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté 29 du 07 mai 2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 01/08/2019 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
01/08/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n° 44 du 1er août 2019.pdf
Commentaire: 
Abroge les arrêtés des 16 mai et 25 juillet 2019
 Pas d'alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 25/07/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
25/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n° 40 du 25 juillet 2019.pdf
 Alerte en cours

abroge l'arrêté du 11 juillet

 Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 11/07/19 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
11/07/2019 - 25/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n° 33 du 11 juillet 2019.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 14/06/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
14/06/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté 25.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 06/06/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
06/06/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n° 22 du 6 juin 2019.pdf
 Alerte en cours

abroge les arrêtés n° 16, 20 et 21

 Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 31/05/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/05/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté-21.pdf
 Alerte en cours

modifiant l'arrêté 20-2019

 Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Pages

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Période 2021-2023 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Période 2021-2023 07/05/2024
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Vendée. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94483/101839.pdf 14/04/2023
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département Loire Atlantique. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94470/101811.pdf 12/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 29/04/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 24/04/2020
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