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Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 13/06/2024 Manche

Date de l'arrêté: 
13/06/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Annexes - Arrêté préfectoral CM-S 2024-002 portant modification du classement de salubrité.pdf
 N N B Voir le classement Classement saisonnier
Consulter la périodicité

Arrêté du 06 novembre 2023 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/11/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP2023_classement_salubrite_signe(1).pdf
 N N B Voir le classement Classement saisonnier
Consulter la périodicité

Arrêté du 27 décembre 2022 - Manche

Date de l'arrêté: 
27/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP2022-014_du 27_12_22_classement_salubrité.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 17/07/2021
 N B B Voir le classement

Arrêté du 15/07/2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
15/07/2021 - 27/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté 2021 007.pdf
 N B B Voir le classement

Arrêté du 27 octobre 2020 - Manche

Date de l'arrêté: 
27/10/2020 - 15/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020201P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 17 juillet 2019
 N B B Voir le classement

Arrêté du 15 juillet 2019 - Manche

Date de l'arrêté: 
15/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020192P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 4 février 2019
 N B B Voir le classement

Arrêté du 4 février 2019 - Manche

Date de l'arrêté: 
04/02/2019 - 15/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020191P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 décembre 2017
 N B B Voir le classement

Arrêté du 21 décembre 2017 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/12/2017 - 04/02/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 50.20171P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 08 novembre 2016
 N B B Voir le classement

Arrêté du 8 novembre 2016 - Manche

Date de l'arrêté: 
08/11/2016 - 21/12/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020161P.pdf
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 21 janvier 2015 et du 07 juillet 2015
 N B B Voir le classement

Arrêté du 21 janvier 2015 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/01/2015 - 08/11/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020151P.pdf
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 27/08/2010, 22/07/2011, 30/05/2012 et 16/04/2013
 N B B Voir le classement

Arrêté du 27/08/2010

Date de l'arrêté: 
27/08/2010 - 21/01/2015
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020101P.pdf
Commentaire: 
remplace et annule l'arrêté du 16 décembre 2005
 N B B Voir le classement

Arrêté du 16/12/2005

Date de l'arrêté: 
16/12/2005 - 27/08/2010
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020051P.pdf
Commentaire: 
remplace et annule l'arrêté du 7 mars 2003
 N B B Voir le classement

Arrêté du 07/03/2003

Date de l'arrêté: 
07/03/2003 - 16/12/2005
 N B B Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 05/05/2020 - Manche

Date de l'arrêté: 
05/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n°092-2020 - reouverture Beauguillot.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 19/03/2020 - Manche - fermeture temporaire Beauguillot et Brevands

Date de l'arrêté: 
19/03/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n° 070-2020 - fermeture temporaire Beauguillot et Brevands.pdf
 Récolte interdite

En raison de l'application des mesures visant à limiter l'épidémie liée au COVID-19 prises par le président de la république et du passage au stade 3 annoncé par le premier ministre, il s'avère nécessaire de concentrer la surveillance sur les zones actuellement en exploitation. C'est la raison pour laquelle les prélèvements réalisés sur le GR2 sont suspendus temporairement et jusqu'à nouvel ordre.

 Voir le statut

Arrêté d'ouverture du 22/11/2019 - Manche

Date de l'arrêté: 
22/11/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2019-11-21_AP_ouverture_zone_Beauguillot.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 07/11/2019 - Manche

Date de l'arrêté: 
07/11/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2019-11-07_AP_fermeture_zone_Beauguillot.pdf
 Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 28/02/2018 - Manche

Date de l'arrêté: 
28/02/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP18_2018_ferm_grand Vey.pdf
 Alerte en cours Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements de la Seine-Maritime, du Calvados et de la Manche. Période 2020-2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00834/94563/101931.pdf 20/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 21/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 01/05/2020
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