Atlas des zones de production et de reparcage de coquillages

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Brevands

50-01

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Derniers classements de la zone

Arrêté	GP1	GP2	GP3
Arrêté du 05 novembre 2024 - Manche Date de l'arrêté: 05/11/2024 Arrêté (fichier .pdf): AP_classement_salubrité_du_05_11_2024_signé_complet.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 13/06/2024	N	B	N	Voir le classement
Arrêté du 13/06/2024 Manche Date de l'arrêté: 13/06/2024 - 05/11/2024 Arrêté (fichier .pdf): Annexes - Arrêté préfectoral CM-S 2024-002 portant modification du classement de salubrité.pdf	N	B	N	Voir le classement
Arrêté du 06 novembre 2023 - Manche Date de l'arrêté: 21/11/2023 Arrêté (fichier .pdf): AP2023_classement_salubrite_signe(1).pdf	N	B	N	Voir le classement
Arrêté du 27 décembre 2022 - Manche Date de l'arrêté: 27/12/2022 Arrêté (fichier .pdf): AP2022-014_du 27_12_22_classement_salubrité.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 17/07/2021	N	B	N	Voir le classement
Arrêté du 01 février 2022 - Manche Date de l'arrêté: 01/02/2022 Arrêté (fichier .pdf): Arrete_reclassement_B_0.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 19 janvier 2022	N	B	N	Voir le classement
Arrêté du 19/01/2022 - Manche Date de l'arrêté: 19/01/2022 - 01/02/2022 Arrêté (fichier .pdf): Arrete_CM-S_2022-001_et_cartographie_signe.pdf Commentaire: Portant modification temporaire du classement de salubrité de la zone de production 50.01 (Brevands) pour les coquillages du groupe 2 (Bivalves fouisseurs)	N	C	N	Voir le classement
Arrêté du 15/07/2021 - Manche Date de l'arrêté: 15/07/2021 - 27/12/2022 Arrêté (fichier .pdf): Arrêté 2021 007.pdf	N	B	N	Voir le classement
Arrêté du 15/07/2021 - Manche Date de l'arrêté: 15/07/2021 - 27/12/2022 Arrêté (fichier .pdf): Arrêté 2021 007.pdf	N	B	N	Voir le classement
Arrêté du 27 octobre 2020 - Manche Date de l'arrêté: 27/10/2020 - 15/07/2021 Arrêté (fichier .pdf): 5020201P.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 17 juillet 2019	N	B	N	Voir le classement
Arrêté du 15 juillet 2019 - Manche Date de l'arrêté: 15/07/2019 Arrêté (fichier .pdf): 5020192P.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 4 février 2019	N	B	N	Voir le classement
Arrêté du 4 février 2019 - Manche Date de l'arrêté: 04/02/2019 - 15/07/2019 Arrêté (fichier .pdf): 5020191P.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 21 décembre 2017	N	C	N	Voir le classement	Classement saisonnier Consulter la périodicité
Arrêté du 21 décembre 2017 - Manche Date de l'arrêté: 21/12/2017 - 04/02/2019 Arrêté (fichier .pdf): 50.20171P.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 08 novembre 2016	N	C	N	Voir le classement	Classement saisonnier Consulter la périodicité
Arrêté du 8 novembre 2016 - Manche Date de l'arrêté: 08/11/2016 - 21/12/2017 Arrêté (fichier .pdf): 5020161P.pdf Commentaire: abroge les arrêtés du 21 janvier 2015 et du 07 juillet 2015	N	C	N	Voir le classement
Arrêté du 21 janvier 2015 - Manche Date de l'arrêté: 21/01/2015 - 08/11/2016 Arrêté (fichier .pdf): 5020151P.pdf Commentaire: Abroge les arrêtés du 27/08/2010, 22/07/2011, 30/05/2012 et 16/04/2013	N	B	N	Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté	Statut	Commentaires	Motifs
Arrêté du 05/05/2020 - Manche Date de l'arrêté: 05/05/2020 Arrêté (fichier .pdf): Arrêté n°092-2020 - reouverture Beauguillot.pdf	Pas d'alerte en cours			Voir le statut
Arrêté du 19/03/2020 - Manche - fermeture temporaire Beauguillot et Brevands Date de l'arrêté: 19/03/2020 Arrêté (fichier .pdf): Arrêté n° 070-2020 - fermeture temporaire Beauguillot et Brevands.pdf	Récolte interdite	En raison de l'application des mesures visant à limiter l'épidémie liée au COVID-19 prises par le président de la république et du passage au stade 3 annoncé par le premier ministre, il s'avère nécessaire de concentrer la surveillance sur les zones actuellement en exploitation. C'est la raison pour laquelle les prélèvements réalisés sur le GR2 sont suspendus temporairement et jusqu'à nouvel ordre.		Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre	Lien du rapport	Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements de la Seine-Maritime, du Calvados et de la Manche. Période 2020-2022	https://archimer.ifremer.fr/doc/00834/94563/101931.pdf	20/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021	Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021	21/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020	Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020	01/05/2020

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