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Cayeux Ault Nord

80.05
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Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 05 avril 2024 - Somme

Date de l'arrêté: 
19/04/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_classement80_du_5_avril_2024.pdf
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Abroge l'arrêté du 27 décembre 2022
 N EO N Voir le classement

Arrêté du 27 Décembre 2022 - Somme

Date de l'arrêté: 
03/01/2023 - 05/04/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_27_dec_2022.pdf
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Abroge l'arrêté du 18/11/2020
 N EO N Voir le classement

Arrêté du 18 novembre 2020 - Somme

Date de l'arrêté: 
18/11/2020 - 27/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 80 du 18 novembre 2020 portant classement de salubrité des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants de la Somme(2).pdf
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Abroge l'arrêté du 20 décembre 2019
 N EO N Voir le classement

Arrêté du 20 décembre 2019 - Somme

Date de l'arrêté: 
20/12/2019 - 18/11/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_20_dec_2019.pdf
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Abroge l'arrêté du 26 juillet 2019 modifié le 1er octobre 2019
 N EO N Voir le classement

Arrêté du 1er octobre 2019 - Somme

Date de l'arrêté: 
01/10/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 8020192P.pdf
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Modifie arrêté du 26 juillet 2019
 N EO N Voir le classement

Arrêté du 26 juillet 2019 - Somme

Date de l'arrêté: 
26/07/2019 - 20/12/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 8020191P.pdf
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Abroge l'arrêté du 5 février 2018 modifié le 22 mars 2018.
 N N N Voir le classement

Arrêté du 5 février 2018 - Somme

Date de l'arrêté: 
05/02/2018 - 26/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 8020181P.pdf
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Abroge arrêté du 7 mars 2014
 N N N Voir le classement

Arrêté du 07/03/2014

Date de l'arrêté: 
07/03/2014 - 05/02/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 8020141P.pdf
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abroge et remplace l'arrêté du 05/07/2011
 N N N Voir le classement

Arrêté du 05/07/2011

Date de l'arrêté: 
05/07/2011 - 07/03/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 8020111P.pdf
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annule et remplace l'arrêté du 13/02/2004
 N N N Voir le classement

Arrêté du 18/05/2005

Date de l'arrêté: 
18/05/2005 - 05/07/2011
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 8020051P.pdf
Commentaire: 
annule et remplace l'arrêté du 13/02/2004
 N N N Voir le classement

Arrêté du 13/02/2004

Date de l'arrêté: 
13/02/2004 - 18/05/2005
 N N N Voir le classement

Arrêté du 15/06/2000

Date de l'arrêté: 
15/06/2000 - 13/02/2004
 N D N Voir le classement

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département du Nord, du Pas-de-Calais et de la Somme. Période 2021-2023 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département du Nord, du Pas-de-Calais et de la Somme. Période 2021-2023 15/05/2024
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements : Nord, Pas-de-Calais et Somme. Édition 2021 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements : Nord, Pas-de-Calais et Somme. Édition 2021 01/05/2021
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements Nord, Pas-de-Calais et Somme. Édition 2020 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements Nord, Pas-de-Calais et Somme. Édition 2020 01/06/2020
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