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Glossaire
Classement zone 17-45 - 18/10/2019
Zone concernée:
Classement GP1:
Classe N
Classement GP2:
Exploitation occasionnelle
Classement GP3:
Classe N
Arrêté du 10 octobre 2019 - Charente-Maritime
Date de l'arrêté:
10/10/2019 - 09/09/2020
Arrêté (fichier .pdf):
Commentaire:
Abroge l'arrêté du 20 décembre 2018
Classement saisonnier:
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Autorisation d'exploitation des tellines - Arrêté du 23 avril 2020