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Atlas des zones de production et de reparcage de coquillages
Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages
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Classement zone 80.06 - 29/04/2014
Zone concernée:
Bois de Cise Mers-les-Bains
Classement GP1:
Classe N
Classement GP2:
Classe N
Classement GP3:
Classe B
Arrêté du 07/03/2014
Date de l'arrêté:
07/03/2014
-
05/02/2018
Arrêté (fichier .pdf):
8020141P.pdf
Commentaire:
abroge et remplace l'arrêté du 05/07/2011
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