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Atlas des zones de production et de reparcage de coquillages
Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages
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Classement zone 85.05.02 - 20/04/2015
Zone concernée:
GISEMENT NATUREL COQUILLIER DE LA SABLAIRE - ILE D'YEU
Classement GP1:
Classe N
Classement GP2:
Classe A
Classement GP3:
Classe N
Arrêté du 28 février 2014 - Vendée
Date de l'arrêté:
28/02/2014
Arrêté (fichier .pdf):
AP_2014_125_portant_classement_salubrité.pdf
Commentaire:
Abroge les arrêtes du 14/12/2009 et du 14/06/2013
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