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Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 18 décembre 2024 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
21/01/2025
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 24_127 18122024.pdf
 N EO N Voir le classement

Arrêté du 22 Décembre 2022 - Charente Maritime

Date de l'arrêté: 
03/01/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 22_074 22122022.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 07/10/2022
 N EO N Voir le classement

Arrêté du 07 octobre 2022 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
05/10/2022 - 22/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 22_062 07102022.pdf
 N EO N Voir le classement

Arrêté du 9 septembre 2020 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
09/09/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720201P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 octobre 2020
 N EO N Voir le classement

Arrêté du 10 octobre 2019 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
10/10/2019 - 09/09/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720191P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 20 décembre 2018
 N EO N Voir le classement

Arrêté du 20 Décembre 2018 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
20/12/2018 - 10/10/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720181P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté n°17-1081 du 12 juin 2017
 N EO N Voir le classement

Arrêté du 12 juin 2017 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
12/06/2017 - 20/12/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720171P.pdf
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 10 février 2014 et du 31 juillet 2014
 N B N Voir le classement

Arrêté du 31 juillet 2014 - Charente Maritime

Date de l'arrêté: 
31/07/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720143P_31_07_2014.pdf
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 18 juin 2010 et du 30 août 2012
 N B N Voir le classement

Arrêté du 18/06/2010

Date de l'arrêté: 
18/06/2010 - 31/07/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720102P.pdf
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 13 août 2009
 N B N Voir le classement

Arrêté du 04/11/2002

Date de l'arrêté: 
04/11/2002 - 13/08/2009
 N C N Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 26/02/2019 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
26/02/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP n° 19-00010_260219_tellines.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 09/12/2016 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
09/12/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5AP 2016-2166 du 9 dec 2016.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime. Période 2021-2023 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime. Période 2021-2023 30/05/2024
Etude de la qualité microbiologique et chimique de la zone : Côte Sauvage https://archimer.ifremer.fr/doc/00430/54158/55490.pdf 10/08/2023
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00834/94615/102004.pdf 21/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2021 26/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2020 26/05/2020
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