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Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Embouchure - BANC du NORD

44.10
Mettre à jour le statut de la zone

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 08/07/2024 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/07/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté de classement.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 19/07/2023
 N N B Voir le classement

Arrêté du 19 juillet 2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
19/07/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_Class_zones_conchy_2023_signe_annexe(1).pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 2 juillet 2022
 N N B Voir le classement

Arrêté du 8 juillet 2022-Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/07/2022 - 19/07/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrete_Class_zone_prod_202_signe_annexe_2022.pdf
Commentaire: 
Arrêté n° /2022 portant classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants sur le littoral du département de la Loire-Atlantique
 N N B Voir le classement

Arrêté du 31 juillet 2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/07/2020 - 08/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon SKM_C250i20082416120.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 décembre 2019.
 N N B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2019 - 31/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420191P.pdf
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 8 août 2018
 N N B Voir le classement

Arrêté du 08 août 2018 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420181P_v2.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2017
 N N B Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2017 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
10/07/2017 - 08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420171P.pdf
 N N B Voir le classement

Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/06/2016 - 10/07/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420161P_.pdf
 N N B Voir le classement

Arrêté du 17 décembre 2015 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
17/12/2015 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420152P.pdf
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 31 décembre 2009
 N N B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2009 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2009 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420091P.pdf
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 30 octobre 2001
 N B B Voir le classement

Arrêté du 03/06/2004

Date de l'arrêté: 
03/06/2004
 N B B Voir le classement

Arrêté du 27/05/2003

Date de l'arrêté: 
27/05/2003
 N B B Voir le classement

Arrêté du 30/10/2001

Date de l'arrêté: 
30/10/2001 - 31/12/2009
 N B B Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 06/07/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
06/07/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 23 07 06 Arrêté.pdf
Commentaire: 
Annule et remplace l'arrêté du 29 juin 2023
 Pas d'alerte en cours

44.07.01 : correction d'un oubli

 Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 15/06/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
15/06/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 230615 fermeture REPHYTOX-signé.pdf
Commentaire: 
Arrêté abrogeant celui du 08-06-2023
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 08/06/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/06/2023 - 15/06/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 08-06-2023-arrêté préfectoral fermeture phycotoxines lipo.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 30/09/2021 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
30/09/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrete_64_2021.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 septembre 2021
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 30/09/2021 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
30/09/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrete_64_2021.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 septembre 2021
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 21/09/2021 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
21/09/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrete 63_2021.pdf
 Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 11/06/2020

Date de l'arrêté: 
11/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté 34-20.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 04/06/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
04/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté 33 du 04 juin 2020.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 28/05/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
28/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrete_32_2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 20/05/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
20/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté préfectoral n °31 du 20 mai 2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Pages

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Période 2021-2023 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Période 2021-2023 07/05/2024
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Vendée. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94483/101839.pdf 14/04/2023
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département Loire Atlantique. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94470/101811.pdf 12/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 29/04/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 24/04/2020
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