Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Estuaire de la Loire

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 08/07/2024 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/07/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 19/07/2023
N EO EO Voir le classement

Arrêté du 19 juillet 2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
19/07/2023
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 2 juillet 2022
N EO EO Voir le classement

Arrêté du 8 juillet 2022-Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/07/2022 - 19/07/2023
Commentaire: 
Arrêté n° /2022 portant classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants sur le littoral du département de la Loire-Atlantique
N EO EO Voir le classement

Arrêté du 31 juillet 2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/07/2020 - 08/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 décembre 2019.
N EO EO Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2019 - 31/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 8 août 2018
N EO EO Voir le classement

Arrêté du 08 août 2018 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2017
N EO EO Voir le classement

Arrêté du 10 avril 2018 - Loire-Atlantique - Récolte des huîtres autorisée provisoirement jusqu'au 31 octobre 2018 (qualité B) - secteur côtier défini dans l'AP

Date de l'arrêté: 
10/04/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
N EO EO Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2017 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
10/07/2017 - 08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
N EO EO Voir le classement

Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/06/2016 - 10/07/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
N N BP Voir le classement

Arrêté du 17 décembre 2015 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
17/12/2015 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 31 décembre 2009
N N B Voir le classement

Arrêté du 7 janvier 2015 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
07/01/2015 - 17/12/2015
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 31/12/2009
N C B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2009 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2009 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 30 octobre 2001
N B B Voir le classement

Arrêté du 03/06/2004

Date de l'arrêté: 
03/06/2004
N B B Voir le classement

Arrêté du 30/10/2001

Date de l'arrêté: 
30/10/2001 - 31/12/2009
N B B Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 20/05/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
20/05/2020
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 13/01/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
13/01/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 24/12/2019 – Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
24/12/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Arrêté préfectoral n° 81 du 24/12/2019 portant : portant interdiction de la pêche maritime des coquillages du groupe 3 (huîtres, moules) exercée à titre professionnel sur le domaine public maritime et dans les eaux maritimes, sur la zone du littoral suivante: Estuaire de la Loire - Littoral compris entre le port de Saint-Nazaire et la Pointe de Chémoulin, commune de Saint-Nazaire.
Récolte interdite

Zone partiellement fermée

Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 25/07/19 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
25/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 06/06/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
06/06/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours

abroge les arrêtés n° 16, 20 et 21

Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 16/07/2018

Date de l'arrêté: 
16/07/2018
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 05/07/2018 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
05/07/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 22/06/2018 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
22/06/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Pas d'alerte en cours

abrogation de l'AP 09/2018 du 4/6/18

Voir le statut

Arrêté du 04/06/2018

Date de l'arrêté: 
04/06/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours

Fermeture uniquement de la zone Nord, voir l'annexe

Microbiologie Voir le statut

Pages

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Période 2021-2023 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Période 2021-2023 07/05/2024
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Vendée. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94483/101839.pdf 14/04/2023
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département Loire Atlantique. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94470/101811.pdf 12/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 29/04/2021
Etude sanitaire de la partie nord-ouest de la zone 44.09 « Estuaire de la Loire » - groupe 3 (bivalves non fouisseurs) https://archimer.ifremer.fr/doc/00635/74738/ 01/06/2020
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 24/04/2020
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