ETANG DE GRUISSAN

11-06

Derniers classements de la zone

Arrêté	GP1	GP2	GP3
Arrêté du 2 octobre 2017 - Aude Date de l'arrêté: 02/10/2017 - 16/12/2019 Arrêté (fichier .pdf): 1120171P.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 16 juin 2015	N	C	N	Voir le classement
Arrêté du 16 juin 2015 - Aude Date de l'arrêté: 16/06/2015 Arrêté (fichier .pdf): 1120151P.pdf Commentaire: abroge les arrêtés du 9 août 2010 et 27 janvier 2012	N	C	N	Voir le classement
Arrêté du 27 janvier 2012 - Aude Date de l'arrêté: 27/01/2012 - 16/06/2015 Arrêté (fichier .pdf): 1120121P.pdf Commentaire: modifie l'arrêté du 09/08/2010	N	C	N	Voir le classement
Arrêté du 09/08/2010 Date de l'arrêté: 09/08/2010 - 16/06/2015 Arrêté (fichier .pdf): 1120101P.pdf Commentaire: abroge les arrêtés du 23 avril 2003, du 29 mars 2007 et du 23 juillet 2009	N	B	N	Voir le classement
Arrêté du 23/04/2003 Date de l'arrêté: 23/04/2003 - 09/08/2010 Arrêté (fichier .pdf): 1120031P.pdf	N	B	N	Voir le classement

Titre	Lien du rapport	Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole d'Occitanie. Période 2020‐2022	https://archimer.ifremer.fr/doc/00839/95123/102836.pdf	21/03/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2021	Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2021	31/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2020	Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2020	05/09/2020