Atlas des zones de production et de reparcage de coquillages

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ETANG DE LEUCATE PARCS OSTREICOLES

11-14

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Derniers classements de la zone

Arrêté	GP1	GP2	GP3
Arrêté du 16 décembre 2019 - Aude Date de l'arrêté: 16/12/2019 Arrêté (fichier .pdf): 1120191P.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 2 octobre 2017	N	N	B	Voir le classement
Arrêté du 2 octobre 2017 - Aude Date de l'arrêté: 02/10/2017 - 16/12/2019 Arrêté (fichier .pdf): 1120171P.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 16 juin 2015	N	N	B	Voir le classement
Arrêté du 16 juin 2015 - Aude Date de l'arrêté: 16/06/2015 Arrêté (fichier .pdf): 1120151P.pdf Commentaire: abroge les arrêtés du 9 août 2010 et 27 janvier 2012	N	N	B	Voir le classement
Arrêté du 09/08/2010 Date de l'arrêté: 09/08/2010 - 16/06/2015 Arrêté (fichier .pdf): 1120101P.pdf Commentaire: abroge les arrêtés du 23 avril 2003, du 29 mars 2007 et du 23 juillet 2009	N	N	B	Voir le classement
Arrêté du 23/04/2003 Date de l'arrêté: 23/04/2003 - 09/08/2010 Arrêté (fichier .pdf): 1120031P.pdf	N	B	B	Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté	Statut	Commentaires	Motifs
Arrêté du 5 Janvier 2023 - Pyrénées Orientales Date de l'arrêté: 05/01/2023 - 09/02/2023 Arrêté (fichier .pdf): AP-DDTM-SML-2023-005-001.pdf	Alerte en cours		Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 22 Décembre 2022 - Aude Date de l'arrêté: 22/12/2022 - 28/04/2023 Arrêté (fichier .pdf): AP-DDTM-SML-2022-356-001.pdf Commentaire: Interdiction temporaire de la pêche, du ramassage, du transport, de la purification, de l'expédition, du stockage, de la distribution, de la commercialisation et de la mise à la consommation humaine des moules en provenance de la zone 11.14	Alerte en cours	Interdiction temporaire de la pêche, du ramassage, du transport, de la purification, de l'expédition, du stockage, de la distribution, de la commercialisation et de la mise à la consommation humaine des moules en provenance de la zone 11.14	Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 12/05/2022 - Aude Date de l'arrêté: 12/05/2022 Arrêté (fichier .pdf): 2022-132-003.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 31 mars 2022	Pas d'alerte en cours			Voir le statut
Arrêté du 31/03/2022 - Aude Date de l'arrêté: 31/03/2022 Arrêté (fichier .pdf): AP-2022-090-002-Zone11-14.pdf	Alerte en cours		Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 25/03/2022 - Aude Date de l'arrêté: 25/03/2022 Arrêté (fichier .pdf): 2022-084-001.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 16/12/2021	Pas d'alerte en cours			Voir le statut
Arrêté du 16/2/2021 - Aude Date de l'arrêté: 16/12/2021 Arrêté (fichier .pdf): 2021-350-001.pdf Commentaire: Interdiction temporaire de la pêche, du ramassage, du transport, de la purification, de l'expédition, du stockage, de la distribution, de la commercialisation et de la miseà la consommation humaine des moules en provenance de la zone 11-14 « Etang de LeUcate - Parcs Ostréicoles »	Alerte en cours	Interdiction temporaire de la pêche, du ramassage, du transport, de la purification, de l'expédition, du stockage, de la distribution, de la commercialisation et de la miseà la consommation humaine des moules en provenance de la zone 11-14 « Etang de LeUcate - Parcs Ostréicoles »	Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 25/02/2021 - Aude Date de l'arrêté: 25/02/2021 Arrêté (fichier .pdf): 210225-ouverture-moules.pdf	Pas d'alerte en cours	L'arrêté du 13/11/2020 est abrogé		Voir le statut
Arrêté du 10/12/2020 - Aude Date de l'arrêté: 10/12/2020 Arrêté (fichier .pdf): 2020345-0001.pdf	Pas d'alerte en cours			Voir le statut
Arrêté du 26/11/2020 - Aude Date de l'arrêté: 26/11/2020 Arrêté (fichier .pdf): 2020331-0001-fermeture-huitres-leucate.pdf	Alerte en cours		Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 19/11/2020 - Aude Date de l'arrêté: 19/11/2020 Arrêté (fichier .pdf): 201119-AP-OUV-PARTIELLE-HUITRES-DML-EAM.pdf	Alerte en cours		Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut

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Rapports Ifremer

Titre	Lien du rapport	Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Période 2021-2023	Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Période 2021-2023	28/05/2024
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole d'Occitanie. Période 2020‐2022	https://archimer.ifremer.fr/doc/00839/95123/102836.pdf	21/03/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2021	Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2021	31/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2020	Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2020	05/09/2020

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