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Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 13/06/2024 Manche

Date de l'arrêté: 
13/06/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Annexes - Arrêté préfectoral CM-S 2024-002 portant modification du classement de salubrité.pdf
 N X B Voir le classement

Arrêté du 06 novembre 2023 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/11/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP2023_classement_salubrite_signe(1).pdf
 N X B Voir le classement

Arrêté du 27 décembre 2022 - Manche

Date de l'arrêté: 
27/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP2022-014_du 27_12_22_classement_salubrité.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 17/07/2021
 N X B Voir le classement

Arrêté du 15/07/2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
15/07/2021 - 27/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté 2021 007.pdf
 N B B Voir le classement

Arrêté du 15/07/2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
15/07/2021 - 27/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté 2021 007.pdf
 N B B Voir le classement

Arrêté du 27 octobre 2020 - Manche

Date de l'arrêté: 
27/10/2020 - 15/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020201P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 17 juillet 2019
 X X A Voir le classement

Arrêté du 15 juillet 2019 - Manche

Date de l'arrêté: 
15/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020192P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 4 février 2019
 X X A Voir le classement

Arrêté du 4 février 2019 - Manche

Date de l'arrêté: 
04/02/2019 - 15/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020191P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 décembre 2017
 X X B Voir le classement

Arrêté du 21 décembre 2017 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/12/2017 - 04/02/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 50.20171P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 08 novembre 2016
 N N B Voir le classement

Arrêté du 8 novembre 2016 - Manche

Date de l'arrêté: 
08/11/2016 - 21/12/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020161P.pdf
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 21 janvier 2015 et du 07 juillet 2015
 N N B Voir le classement

Arrêté du 21 janvier 2015 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/01/2015 - 08/11/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020151P.pdf
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 27/08/2010, 22/07/2011, 30/05/2012 et 16/04/2013
 N B B Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 09/11/2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
09/11/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté CM - 2021 018.pdf
Commentaire: 
Levée totale des mesures existantes Coquillages Groupe 2 (Bivalves fouisseurs)
 Pas d'alerte en cours

Levée totale des mesures existantes Coquillages Groupe 2 (Bivalves fouisseurs)

 Voir le statut

Arrêté du 25/10/2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
26/10/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté CM-S-2021-016.pdf
 Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 16/07/2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
16/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté CM S 2021 012-1.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 2 juillet 2021
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 02/07/2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
02/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté CM S 2021 009.pdf
 Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 17/01/2020 de réouverture - Manche

Date de l'arrêté: 
17/01/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2020-01-17_AP_réouverture_Blainville.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 08/01/2020 - Manche

Date de l'arrêté: 
08/01/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2020-01-08_fermeture_zone_50-14-02_Blainville.pdf
 Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 05/03/2018 - Manche

Date de l'arrêté: 
05/03/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_reouverture_Gouville_Blainville.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 20/02/2018 - Manche

Date de l'arrêté: 
20/02/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2018-02-20_AP_2018-003_fermeture_zones _Blainville_Gouville.pdf
 Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements de la Seine-Maritime, du Calvados et de la Manche. Période 2020-2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00834/94563/101931.pdf 20/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 21/05/2021
Etude sanitaire des zones 50.14 « Gouville-Blainville », 50.14.01 « Gouville » et 50.14.02 « Blainville » - groupes 2 et 3 (coquillages bivalves fouisseurs et non fouisseurs) https://archimer.ifremer.fr/doc/00686/79818/82619.pdf 26/03/2021
Etude sanitaire des zones 50.14 « Gouville-Blainville », 50.14.01 « Gouville » et 50.14.02 « Blainville » - groupes 2 et 3 (coquillages bivalves fouisseurs et non fouisseurs) https://archimer.ifremer.fr/doc/00686/79818/82619.pdf 26/03/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 01/05/2020
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