Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

La Ville Ger

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 02 février 2024 - Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
02/02/2024
N B N Voir le classement

Arrêté du 01/02/2023 - Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
01/02/2023
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 28 juillet 2021
N B N Voir le classement

Arrêté du 28 juillet 2021 - Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
03/08/2021 - 01/02/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 février 2019
N B N Voir le classement

Arrêté du 25 février 2020 - Côtes d'Armor

Date de l'arrêté: 
25/02/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 février 2019
N B N Voir le classement

Arrêté du 23 juillet 2018 - Côtes d'Armor

Date de l'arrêté: 
23/07/2018 - 21/02/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
modifie arrêté du 16 novembre 2017
N B N Voir le classement

Arrêté du 2 janvier 2017 - Côtes d'Armor

Date de l'arrêté: 
02/01/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 13 juillet 2012 et du 8 juillet 2015
N B N Voir le classement Classement saisonnier
Consulter la périodicité

Arrêté du 08 juillet 2015 - Côte d'Armor

Date de l'arrêté: 
08/07/2015 - 02/01/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 13 juillet 2012 pour le groupe 2
N B N Voir le classement Classement saisonnier
Consulter la périodicité

Arrêtés de Juillet 2015 et Juillet 2012 - Côte d'Armor

Date de l'arrêté: 
08/07/2015 - 02/01/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Document regroupant les arrêtés du 13 juillet 2012 et du 8 juillet 2015
N B N Voir le classement Classement saisonnier
Consulter la périodicité

Arrêté du 13/07/2012

Date de l'arrêté: 
13/07/2012 - 02/01/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 juillet 2010
N C N Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 2023-06-16 - Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
16/06/2023
Commentaire: 
Arrêté abrogeant du 2023-06-16
Pas d'alerte en cours

Arrêté abrogeant celui du 1er juin 2023

Voir le statut

Arrêté du 2023-06-01 - Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
01/06/2023 - 15/06/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Nouvel arrêté du 2023-06-01
Alerte en cours Toxines paralysantes (PSP) Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d’Armor. Période 2021-2023 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d’Armor. Période 2021-2023 31/05/2024
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département d'Ille-et-Vilaine. Période 2021-2023 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département d'Ille-et-Vilaine. Période 2021-2023 31/05/2024
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d'Armor. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d'Armor. Edition 2021 01/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département d'Ille-et-Vilaine. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département d'Ille-et-Vilaine. Edition 2021 01/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d'Armor. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d'Armor. Edition 2020 01/05/2020
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département d'Ille-et-Vilaine. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département d'Ille-et-Vilaine. Edition 2020 01/05/2020
Haut