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85.10.02

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Arrêté du 15 décembre 2023 - Vendée Date de l'arrêté: 15/12/2023 Arrêté (fichier .pdf): AP-2023-811-Classement_sanitaire_coquillage_Vendee.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 16 août 2021	X	X	B	Voir le classement	Classement saisonnier Consulter la périodicité

Titre	Lien du rapport	Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Vendée. Période 2021-2023	Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Vendée. Période 2021-2023	12/04/2024