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Arrêté du 19 mars 2024 - Pas-de-Calais

Date de l'arrêté: 
19/03/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_classement_PdC_19_mars_2024.pdf
Commentaire: 
Abroge et remplace l'arrêté du 27 janvier 2021
 N N B Voir le classement

Arrêté du 27 janvier 2021 - Pas de Calais

Date de l'arrêté: 
27/01/2021 - 19/03/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 6220211P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 23 août 2019 modifié par l'arrêté du 16 juillet 2020
 N N B Voir le classement

Arrêté du 23 août 2019 - Pas de Calais

Date de l'arrêté: 
03/09/2019 - 27/01/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 6220191P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 8 février 2018
 N N B Voir le classement

Arrêté du 8 février 2018 - Pas-de-Calais

Date de l'arrêté: 
08/02/2018 - 23/08/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 6220181P.pdf
Commentaire: 
Abroge arrêté du 24 février 2014 modifié par l'arrêté du 27 janvier 2015
 N N B Voir le classement

Arrêté du 24/02/2014

Date de l'arrêté: 
24/02/2014 - 08/02/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 6220141P.pdf
Commentaire: 
abroge et remplace l'arrêté du 30/06/2011
 N N B Voir le classement

Arrêté du 30/06/2011

Date de l'arrêté: 
30/06/2011 - 24/02/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 6220111P.pdf
Commentaire: 
annule et remplace l'arrêté du 11/05/2005
 N BP B Voir le classement

Arrêté du 11/05/2005

Date de l'arrêté: 
11/05/2005 - 30/06/2011
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 6220051P.pdf
Commentaire: 
annule et remplace l'arrêté du 08/11/2002
 N N B Voir le classement

Arrêté du 08/11/2002

Date de l'arrêté: 
08/11/2002 - 11/05/2005
 N N B Voir le classement

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département du Nord, du Pas-de-Calais et de la Somme. Période 2021-2023 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département du Nord, du Pas-de-Calais et de la Somme. Période 2021-2023 15/05/2024
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements : Nord, Pas-de-Calais et Somme. Édition 2021 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements : Nord, Pas-de-Calais et Somme. Édition 2021 01/05/2021
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements Nord, Pas-de-Calais et Somme. Édition 2020 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements Nord, Pas-de-Calais et Somme. Édition 2020 01/06/2020
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