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Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 08/07/2024 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/07/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté de classement.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 19/07/2023
 N N B Voir le classement

Arrêté du 19 juillet 2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
19/07/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_Class_zones_conchy_2023_signe_annexe(1).pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 2 juillet 2022
 N N B Voir le classement

Arrêté du 8 juillet 2022-Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/07/2022 - 19/07/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrete_Class_zone_prod_202_signe_annexe_2022.pdf
Commentaire: 
Arrêté n° /2022 portant classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants sur le littoral du département de la Loire-Atlantique
 N N B Voir le classement

Arrêté du 31 juillet 2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/07/2020 - 08/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon SKM_C250i20082416120.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 décembre 2019.
 N N B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2019 - 31/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420191P.pdf
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 8 août 2018
 N N B Voir le classement

Arrêté du 08 août 2018 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420181P_v2.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2017
 N N B Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2017 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
10/07/2017 - 08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420171P.pdf
 N N B Voir le classement

Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/06/2016 - 10/07/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420161P_.pdf
 N N B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2009 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2009 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420091P.pdf
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 30 octobre 2001
 N N B Voir le classement

Arrêté du 03/06/2004

Date de l'arrêté: 
03/06/2004
 N N BP Voir le classement

Arrêté du 30/10/2001

Date de l'arrêté: 
30/10/2001 - 31/12/2009
 N N B Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 25/07/2024 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
25/07/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté réouverture.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 12/07/2024
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 25/07/2024 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
25/07/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté réouverture.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 12/07/2024
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 04/07/2024 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
04/07/2024 - 24/07/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 24 07 04 Arrêté fermeture.pdf
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 25/06/2024
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 25/06/2024 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
25/06/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 24 06 25 Arrêté.pdf
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 30/05/2024
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 30/05/2024 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
30/05/2024 - 24/06/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 24 05 30 arrêté fermeture Réphytox.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 26 février 2024
 Alerte en cours

Le gisement au large "les chevaux" est fermé.
Ouverture du gisement au large baie de Bourgneuf point 071-S-127.

 Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 2023-11-23 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
23/11/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 231123_Arrêté_0.pdf
Commentaire: 
Arrêté modifiant du 2023-11-23
 Pas d'alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 23/11/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
23/11/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 231123_Arrêté.pdf
Commentaire: 
Annule et remplace l'arrêté du 09/11/2023
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 09/11/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
09/11/2023 - 23/11/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 23 11 09 Arrêté.pdf
Commentaire: 
Annule et remplace l'arrêté du 02/11/2023
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 2023-11-02 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
02/11/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté 2023-DDPP-554.pdf
Commentaire: 
Annule et remplace l'arrêté 2023-DDPP-546
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 2023-10-27 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
27/10/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrété 2023-DDPP-546_0.pdf
Commentaire: 
Arrêté modifiant du 2023-10-27
 Alerte en cours

Zone Loire Atlantique Nord Gisement au large, toutes espèces depuis le 06/06/2023.

Les zones 0 (44.01), 3 (44.04.03, 44.04.01, 44.04.02, 44.04.04), 5 (44.07.01, 44.07.02, 44.08) et zone Loire Atlantique Nord sont fermés pour toutes les espèces.
Les autres zones sont bien ouvertes.

 Toxines lipophiles (DSP)

Pages

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Période 2021-2023 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Période 2021-2023 07/05/2024
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Vendée. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94483/101839.pdf 14/04/2023
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département Loire Atlantique. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94470/101811.pdf 12/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 29/04/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 24/04/2020
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