logo ministere
logo oieau
Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Pointe du Siege a Ouistreham

14-041
Mettre à jour le statut de la zone

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 25 janvier 2024 - Calvados

Date de l'arrêté: 
25/01/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2024-01-25-AP_classement_sanitaire_complet.pdf
 N N B Voir le classement Classement saisonnier
Consulter la périodicité

Arrêté du 11 mai 2022 - Calvados

Date de l'arrêté: 
15/11/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon ap01-2022 du 11-05-22 modif ap17-2019(1).pdf
Commentaire: 
Modifie l'arrêté préfectoral n° 17/2019 du 24 décembre 2019.
 N N B Voir le classement Classement saisonnier
Consulter la périodicité

Arrêté du 24 décembre 2019 - Calvados

Date de l'arrêté: 
24/12/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP14 du 24 decembre 2019 n17 2019 classement sanitaire des zones de production de coquillages vivants du Calvados(3).pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 26 décembre 2016
 N B B Voir le classement

Arrêté du 26 décembre 2016 - Calvados

Date de l'arrêté: 
26/12/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1420161P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 janvier 2008
 N B B Voir le classement

Arrêté du 31/01/2008

Date de l'arrêté: 
31/01/2008 - 26/12/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1420081P.pdf
 N B B Voir le classement

Arrêté du 10/01/2000

Date de l'arrêté: 
10/01/2000 - 31/01/2008
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1420003P.pdf
 N B B Voir le classement

Arrêté du 03/03/1998

Date de l'arrêté: 
03/03/1998 - 31/01/2008
 N C C Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 24/08/2024 - Calvados

Date de l'arrêté: 
24/08/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Ap_242408_Fermeture_Pointe_du_siège.pdf
Commentaire: 
Nouvel arrêté du 24/08/2024
 Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 04/07/2024 - Calvados

Date de l'arrêté: 
04/07/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2024-07-04-AP_levee_pteSiege.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 03/05/2024
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 2024-05-03 - Calvados

Date de l'arrêté: 
03/05/2024 - 03/07/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_signé.pdf
Commentaire: 
Nouvel arrêté du 2024-05-03
 Alerte en cours

Fermeture préventive suite à un plusieurs gros déversements d'eaux usées dans le milieu naturel proche

 Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 2024-04-02 - Calvados

Date de l'arrêté: 
02/04/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2024-04-02-AP_ouverture_pte_du_SIège.pdf
Commentaire: 
Nouvel arrêté du 2024-04-02
 Pas d'alerte en cours

AP d'ouverture d'une zone classée en B saisonnier avec une exploitation possible du 1er avril au 30 octobre de chaque année.

 Voir le statut

Arrêté du 30/07/2021 - Calvados

Date de l'arrêté: 
30/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 20210730_AP_Levee_alerte_2_pointe_du_siege.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 25 juin 2021
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 25/06/2021 - Calvados

Date de l'arrêté: 
25/06/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2021_03_05 _14_AP autorisant pêche à pied pointe du siège à Ouistreham.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 05/01/2021
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 05/03/2021 - Calvados

Date de l'arrêté: 
05/03/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2021_03_05 _14_AP autorisant pêche à pied pointe du siège à Ouistreham.pdf
 Pas d'alerte en cours

Abroge l'arrêté du 05/01/2021

 Voir le statut

Arrêté du 05/01/2021 - Calvados

Date de l'arrêté: 
05/01/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_2021-01_fermeture_14-041.pdf
 Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 07/12/2020 - Calvados

Date de l'arrêté: 
07/12/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2020-12-07_AP_20-2020-abrogation_AP_2020-14.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 09/10/2020 - Calvados

Date de l'arrêté: 
09/10/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_14-2020-fermeture_14-041.pdf
 Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Pages

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements de la Seine-Maritime, du Calvados et de la Manche. Période 2020-2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00834/94563/101931.pdf 20/04/2023
Etude sanitaire de la zone 14.041 « La Pointe du Siège à Ouistreham » - groupes 2 et 3 (coquillages bivalves fouisseurs et non fouisseurs) https://archimer.ifremer.fr/doc/00728/84048/88978.pdf 11/10/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 21/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 01/05/2020
Haut