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Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 02 février 2024 - Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
02/02/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté classement sanitaire des zones de production des coquillages.pdf
 N N A Voir le classement

Arrêté du 01/02/2023 - Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
01/02/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté du 01-02-2023 portant classement sanitaire avec annexes(1).pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 28 juillet 2021
 N N A Voir le classement

Arrêté du 28 juillet 2021 - Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
03/08/2021 - 01/02/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Classement_sanitaire_22.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 février 2019
 N N A Voir le classement

Arrêté du 25 février 2020 - Côtes d'Armor

Date de l'arrêté: 
25/02/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2220201P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 février 2019
 N N A Voir le classement

Arrêté du 25 février 2020 - Côtes d'Armor

Date de l'arrêté: 
25/02/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2220201P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 février 2019
 N N A Voir le classement

Arrêté du 21 février 2019 - Côte d'Armor

Date de l'arrêté: 
21/02/2019 - 28/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2220191P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 16 novembre 2017
 N N A Voir le classement

Arrêté du 23 juillet 2018 - Côtes d'Armor

Date de l'arrêté: 
23/07/2018 - 21/02/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2220181P.pdf
Commentaire: 
modifie arrêté du 16 novembre 2017
 N N A Voir le classement

Arrêté du 2 janvier 2017 - Côtes d'Armor

Date de l'arrêté: 
02/01/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2220171P.pdf
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 13 juillet 2012 et du 8 juillet 2015
 N N B Voir le classement

Arrêté du 13/07/2012

Date de l'arrêté: 
13/07/2012 - 02/01/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2220121P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 juillet 2010
 N N B Voir le classement

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d’Armor. Période 2021-2023 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d’Armor. Période 2021-2023 31/05/2024
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d’Armor. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00840/95146/102843.pdf 30/05/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d'Armor. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d'Armor. Edition 2021 01/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d'Armor. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d'Armor. Edition 2020 01/05/2020
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