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Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Port en Bessin Ouest

14-130
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Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 25 janvier 2024 - Calvados

Date de l'arrêté: 
25/01/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2024-01-25-AP_classement_sanitaire_complet.pdf
 N N EO Voir le classement

Arrêté du 28 décembre 2022 - Calvados

Date de l'arrêté: 
03/01/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2022-12-28-AP_modif_Clsst_sanitaire-14.pdf
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 24/12/2019
 N N EO Voir le classement

Arrêté du 24 décembre 2019 - Calvados

Date de l'arrêté: 
24/12/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP14 du 24 decembre 2019 n17 2019 classement sanitaire des zones de production de coquillages vivants du Calvados(3).pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 26 décembre 2016
 N N B Voir le classement

Arrêté du 26 décembre 2016 - Calvados

Date de l'arrêté: 
26/12/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1420161P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 janvier 2008
 N N B Voir le classement

Arrêté du 31/01/2008

Date de l'arrêté: 
31/01/2008 - 26/12/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1420081P.pdf
 N N B Voir le classement

Arrêté du 03/03/1998

Date de l'arrêté: 
03/03/1998 - 31/01/2008
 N N B Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 31/01/2008

Date de l'arrêté: 
31/01/2008
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 14-20080131-1-AP classement sanitaire CONSOLIDE_0.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements de la Seine-Maritime, du Calvados et de la Manche. Période 2020-2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00834/94563/101931.pdf 20/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 21/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 01/05/2020
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