Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Saint Remy des Landes

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 05 novembre 2024 - Manche

Date de l'arrêté: 
05/11/2024
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 13/06/2024
N N B Voir le classement

Arrêté du 13/06/2024 Manche

Date de l'arrêté: 
13/06/2024 - 05/11/2024
N N B Voir le classement

Arrêté du 06 novembre 2023 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/11/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
N N B Voir le classement

Arrêté du 27 décembre 2022 - Manche

Date de l'arrêté: 
27/12/2022
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 17/07/2021
N N B Voir le classement

Arrêté du 17 juin 2022 - Manche

Date de l'arrêté: 
17/06/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 9 mai 2022
N N A Voir le classement

Arrêté du 9 mai 2022 - Manche

Date de l'arrêté: 
09/05/2022 - 17/06/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
ARRETE PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU CLASSEMENT DE SALUBRITÉ DE LA ZONE DE PRODUCTION 50.09 (SAINT-REMY-DES-LANDES) POUR LES COQUILLAGES DU GROUPE 3 (BIVALVES NON FOUISSEURS)
N N B Voir le classement

Arrêté du 13 octobre 2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
13/10/2021
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 27 septembre 2021
N N A Voir le classement

Arrêté du 27 septembre 2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
05/10/2021 - 13/10/2021
N N B Voir le classement

Arrêté du 15/07/2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
15/07/2021 - 27/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
N N A Voir le classement

Arrêté du 27 octobre 2020 - Manche

Date de l'arrêté: 
27/10/2020 - 15/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 17 juillet 2019
N N B Voir le classement

Arrêté du 15 juillet 2019 - Manche

Date de l'arrêté: 
15/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 4 février 2019
N N B Voir le classement

Arrêté du 4 février 2019 - Manche

Date de l'arrêté: 
04/02/2019 - 15/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 décembre 2017
N N B Voir le classement

Arrêté du 21 décembre 2017 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/12/2017 - 04/02/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 08 novembre 2016
N N B Voir le classement

Arrêté du 8 novembre 2016 - Manche

Date de l'arrêté: 
08/11/2016 - 21/12/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 21 janvier 2015 et du 07 juillet 2015
N N B Voir le classement

Arrêté du 21 janvier 2015 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/01/2015 - 08/11/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 27/08/2010, 22/07/2011, 30/05/2012 et 16/04/2013
N N B Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 09 décembre 2022-Manche

Date de l'arrêté: 
09/12/2022
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 28 octobre 2022
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 28/10/2022 - Manche

Date de l'arrêté: 
28/10/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 13/10/2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
13/10/2021
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 27 septembre 2021
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements de la Seine-Maritime, du Calvados et de la Manche. Période 2020-2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00834/94563/101931.pdf 20/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 21/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 01/05/2020
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