Atlas des zones de production et de reparcage de coquillages

Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Contact Glossaire

Traict de PEN BÉ

44.03

Mettre à jour le statut de la zone

Derniers classements de la zone

Arrêté	GP1	GP2	GP3
Arrêté du 08/07/2024 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 08/07/2024 Arrêté (fichier .pdf): arrêté de classement.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 19/07/2023	N	X	B	Voir le classement
Arrêté du 19 juillet 2023 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 19/07/2023 Arrêté (fichier .pdf): AP_Class_zones_conchy_2023_signe_annexe(1).pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 2 juillet 2022	N	X	B	Voir le classement
Arrêté du 8 juillet 2022-Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 08/07/2022 - 19/07/2023 Arrêté (fichier .pdf): Arrete_Class_zone_prod_202_signe_annexe_2022.pdf Commentaire: Arrêté n° /2022 portant classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants sur le littoral du département de la Loire-Atlantique	N	N	B	Voir le classement
Arrêté du 31 juillet 2020 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 31/07/2020 - 08/07/2022 Arrêté (fichier .pdf): SKM_C250i20082416120.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 31 décembre 2019.	N	X	B	Voir le classement
Arrêté du 31 décembre 2019 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 31/12/2019 - 31/07/2020 Arrêté (fichier .pdf): 4420191P.pdf Commentaire: Modifie l'arrêté du 8 août 2018	N	X	B	Voir le classement
Arrêté du 08 août 2018 - Loire Atlantique Date de l'arrêté: 08/08/2018 Arrêté (fichier .pdf): 4420181P_v2.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 10 juillet 2017	N	X	B	Voir le classement
Arrêté du 10 juillet 2017 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 10/07/2017 - 08/08/2018 Arrêté (fichier .pdf): 4420171P.pdf	N	B	B	Voir le classement
Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 29/06/2016 - 10/07/2017 Arrêté (fichier .pdf): 4420161P_.pdf	N	B	B	Voir le classement
Arrêté du 12 juillet 2011 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 12/07/2011 Arrêté (fichier .pdf): 4420111P.pdf Commentaire: modifie l'arrêté du 31 décembre 2009	N	B	B	Voir le classement
Arrêté du 31 décembre 2009 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 31/12/2009 - 29/06/2016 Arrêté (fichier .pdf): 4420091P.pdf Commentaire: abroge l'arrêté du 30 octobre 2001	N	C	B	Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté	Statut	Commentaires	Motifs
Arrêté du 2023-01-23 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 23/01/2023 Arrêté (fichier .pdf): Arrêté réouverture 44.03 NOROVIRUS.pdf Commentaire: Arrêté abrogeant du 2023-01-23	Pas d'alerte en cours			Voir le statut
Arrêté du 2023-01-12 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 12/01/2023 - 23/01/2023 Arrêté (fichier .pdf): Arrêté fermeture 44.03 NOROVIRUS.pdf Commentaire: Nouvel arrêté du 2023-01-12 portant interdiction temporaire de la pêche, du ramassage, du transport, de la purification, de l’expédition, du stockage, de la distribution, de la commercialisation et de la mise à la consommation humaine des coquillages issus des zones 44.03 Traict de Pen Bé et 44.03.02 Traict de Pen Bé Sud et prescrivant des mesures de gestion complémentaires liées à une contamination de ces coquillages par des norovirus	Alerte en cours		Microbiologie	Voir le statut
Arrêté du 28/07/2022 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 28/07/2022 Arrêté (fichier .pdf): arrêté 83-2022.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 13 juillet 2022	Pas d'alerte en cours			Voir le statut
Arrêté du 01/07/2021 - Loire Atlantique Date de l'arrêté: 01/07/2021 Arrêté (fichier .pdf): Arrete_20_2021_1_juillet.pdf Commentaire: Levée de toute mesure	Pas d'alerte en cours	Levée de toute mesure		Voir le statut
Arrêté du 24/06/2021 - Loire Atlantique Date de l'arrêté: 24/06/2021 Arrêté (fichier .pdf): Arrete_19_2021 24_juin.pdf	Alerte en cours		Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 17/06/2021 - Loire Atlantique Date de l'arrêté: 17/06/2021 Arrêté (fichier .pdf): Arrete_18_2021 17_juin.pdf Commentaire: Alerte toxinique : Lipophiles (DSP)	Alerte en cours	Alerte toxinique : Lipophiles (DSP): Moules, coques	Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 25/06/2020 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 25/06/2020 Arrêté (fichier .pdf): arrêté 37 du 25 juin 2020.pdf	Pas d'alerte en cours			Voir le statut
Arrêté du 19/06/2020 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 19/06/2020 Arrêté (fichier .pdf): arrete35-2020_19juin.pdf	Alerte en cours		Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 11/06/2020 Date de l'arrêté: 11/06/2020 Arrêté (fichier .pdf): arrêté 34-20.pdf	Alerte en cours		Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 04/06/2020 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 04/06/2020 Arrêté (fichier .pdf): arrêté 33 du 04 juin 2020.pdf	Alerte en cours		Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut

Pages

Rapports Ifremer

Titre	Lien du rapport	Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Période 2021-2023	Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Période 2021-2023	07/05/2024
Etude sanitaire du traict de Pen Bé. Zone N° 44.03. Département de Loire-Atlantique	https://archimer.ifremer.fr/doc/00425/53629/54464.pdf	10/08/2023
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Vendée. Période 2020‐2022	https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94483/101839.pdf	14/04/2023
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département Loire Atlantique. Période 2020‐2022	https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94470/101811.pdf	12/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021	Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021	29/04/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020	Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020	24/04/2020

Haut