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Etretat - Le Treport

76-M1
Mettre à jour le statut de la zone

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 12 septembre 2022 - Seine-Maritime

Date de l'arrêté: 
23/09/2022 - 07/07/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 2022-09-12_classementsalubrité76.pdf
 N N EO Voir le classement

Arrêté du 01/07/2021 - Seine Maritime

Date de l'arrêté: 
01/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 2021-07-01_ classement salubrité76.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 18 février 2021
 N N EO Voir le classement

Arrêté du 18 février 2021 - Seine-Maritime

Date de l'arrêté: 
18/02/2021 - 01/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 2021-02-18_classement salubrité 76.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 15 octobre 2019
 N N EO Voir le classement

Arrêté du 15 octobre 2019 - Seine-Maritime

Date de l'arrêté: 
15/10/2019 - 18/02/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 7620191P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2018
 N N B Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2018 - Seine-Maritime

Date de l'arrêté: 
10/07/2018 - 15/10/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 2018-07-10 classement salubrité 76 - RAA 76 2018 07 10 009 .pdf
Commentaire: 
Abroge arrêté du 1er septembre 2017
 N N AP Voir le classement

Arrêté du 01 septembre 2017 - Seine-Maritime

Date de l'arrêté: 
01/09/2017 - 10/07/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 7620171P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 1er avril 2016
 N N A Voir le classement

Arrêté du 1 avril 2016 - Seine Maritime

Date de l'arrêté: 
01/04/2016 - 01/09/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 7620161P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 17 juillet 2014
 A N A Voir le classement

Arrêté du 17 juillet 2014 - Seine Maritime

Date de l'arrêté: 
17/07/2014 - 01/04/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 7620141P.pdf
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 21/01/2004 et 09/08/2013
 AP N AP Voir le classement

Arrêté du 21/01/2004

Date de l'arrêté: 
21/01/2004 - 17/07/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 7620041P.pdf
 A N A Voir le classement

Arrêté du 01/07/1998

Date de l'arrêté: 
01/07/1998 - 21/01/2004
 A N A Voir le classement

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements de la Seine-Maritime, du Calvados et de la Manche. Période 2020-2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00834/94563/101931.pdf 20/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 21/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 01/05/2020
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