Atlas des zones de production et de reparcage de coquillages

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Traict du CROISIC

44.06

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Derniers classements de la zone

Arrêté	GP1	GP2	GP3
Arrêté du 08/07/2024 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 08/07/2024 Arrêté (fichier .pdf): arrêté de classement.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 19/07/2023	N	B	X	Voir le classement
Arrêté du 19 juillet 2023 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 19/07/2023 Arrêté (fichier .pdf): AP_Class_zones_conchy_2023_signe_annexe(1).pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 2 juillet 2022	N	B	X	Voir le classement
Arrêté du 8 juillet 2022-Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 08/07/2022 - 19/07/2023 Arrêté (fichier .pdf): Arrete_Class_zone_prod_202_signe_annexe_2022.pdf Commentaire: Arrêté n° /2022 portant classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants sur le littoral du département de la Loire-Atlantique	N	B	N	Voir le classement
Arrêté du 31 juillet 2020 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 31/07/2020 - 08/07/2022 Arrêté (fichier .pdf): SKM_C250i20082416120.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 31 décembre 2019.	N	B	N	Voir le classement
Arrêté du 31 décembre 2019 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 31/12/2019 - 31/07/2020 Arrêté (fichier .pdf): 4420191P.pdf Commentaire: Modifie l'arrêté du 8 août 2018	N	B	N	Voir le classement
Arrêté du 08 août 2018 - Loire Atlantique Date de l'arrêté: 08/08/2018 Arrêté (fichier .pdf): 4420181P_v2.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 10 juillet 2017	N	B	X	Voir le classement
Arrêté du 10 juillet 2017 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 10/07/2017 - 08/08/2018 Arrêté (fichier .pdf): 4420171P.pdf	N	B	N	Voir le classement
Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 29/06/2016 - 10/07/2017 Arrêté (fichier .pdf): 4420161P_.pdf	N	B	B	Voir le classement
Arrêté du 17 décembre 2015 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 17/12/2015 - 29/06/2016 Arrêté (fichier .pdf): 4420152P.pdf Commentaire: modifie l'arrêté du 31 décembre 2009	N	B	B	Voir le classement
Arrêté du 31 décembre 2009 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 31/12/2009 - 29/06/2016 Arrêté (fichier .pdf): 4420091P.pdf Commentaire: abroge l'arrêté du 30 octobre 2001	N	B	B	Voir le classement
Arrêté du 03/06/2004 Date de l'arrêté: 03/06/2004	N	B	B	Voir le classement
Arrêté du 30/10/2001 Date de l'arrêté: 30/10/2001 - 31/12/2009	N	B	B	Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté	Statut	Commentaires	Motifs
Arrêté du 28/09/2023 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 28/09/2023 - 06/10/2023 Arrêté (fichier .pdf): Arrêté_0.pdf Commentaire: Annule et remplace l'arrêté du 22/09/2023	Pas d'alerte en cours			Voir le statut
Arrêté du 22/09/2023 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 22/09/2023 - 28/09/2023 Arrêté (fichier .pdf): 23 09 22 Arrêté signé.pdf Commentaire: Annule et remplace l'arrêté du 14/09/2023	Alerte en cours	La seule modification par rapport à la situation antérieure est la réouverture des huîtres en zone Rephy 2 soit 44.03, 44.03.01 et 44.03.02	Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 14/09/2023 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 14/09/2023 - 22/09/2023 Arrêté (fichier .pdf): 23 09 14 Arrêté.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 07/09/2023	Alerte en cours		Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 07/09/2023 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 07/09/2023 - 14/09/2023 Arrêté (fichier .pdf): Arrêté 230907.pdf	Alerte en cours	La zone 8 (gisement au large) et la zone Loire Atlantique Nord (gisement au large) sont toujours fermées depuis le mois de juin.	Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 2023-08-17 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 17/08/2023 Arrêté (fichier .pdf): 23 08 17 Arrêté signé.pdf Commentaire: Arrêté modifiant du 2023-08-17	Pas d'alerte en cours	Annule et remplace l'AP 2023-DDPP-462 annule et remplace l'AP 2023-DDPP-462 L'alerte phycotoxines ne concerne plus que : - la zone 8 de la pointe St Gildas à l'étier du collet (gisement large, Pétoncles, prélevés à partir du 12/06/2023) - la zone Loire Atlantique Nord (gisement large, Toutes espèces, prélevés à partir du 06/06/2023)	Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 2023-08-17 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 17/08/2023 Arrêté (fichier .pdf): 23 08 17 Arrêté signé.pdf Commentaire: Arrêté modifiant du 2023-08-17	Alerte en cours		Toxines lipophiles (DSP)
Arrêté du 2023-08-09 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 09/08/2023 Arrêté (fichier .pdf): 23 08 09 Arrêté zones fermées Rephy.pdf Commentaire: Arrêté modifiant du 2023-08-09	Alerte en cours	Le gisement au large de la zone Loire Atlantique Nord est également fermé pour toutes les espèces. Le gisement au large de la zone 8 (44.15) concerne uniquement les pétoncles.	Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 2023-07-27 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 27/07/2023 Arrêté (fichier .pdf): 230727 Arrêté fermeture.pdf Commentaire: Arrêté modifiant du 2023-07-27	Alerte en cours	La zone 44.06 reste fermée pour l'alerte REMI en cours. Cette réouverture ne concerne que le REPHYTOX	Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 20/07/2023 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 20/07/2023 Arrêté (fichier .pdf): 230720 Arrêté fermeture.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 13/07/2023	Alerte en cours	Les moules restent interdites sur ces zones	Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 15/06/2023 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 15/06/2023 Arrêté (fichier .pdf): 230615 fermeture REPHYTOX-signé.pdf Commentaire: Arrêté abrogeant celui du 08-06-2023	Alerte en cours		Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut

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Rapports Ifremer

Titre	Lien du rapport	Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Période 2021-2023	Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Période 2021-2023	07/05/2024
Etude sanitaire de la baie du Croisic (zone 44.06). Département de la Loire-Atlantique	https://archimer.ifremer.fr/doc/00372/48328/48451.pdf	10/08/2023
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Vendée. Période 2020‐2022	https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94483/101839.pdf	14/04/2023
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département Loire Atlantique. Période 2020‐2022	https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94470/101811.pdf	12/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021	Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021	29/04/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020	Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020	24/04/2020

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