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Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

BANDE LITTORALE NORD DE PORT LA NOUVELLE

11-20
Mettre à jour le statut de la zone

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 16 décembre 2019 - Aude

Date de l'arrêté: 
16/12/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120191P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 2 octobre 2017
 N B N Voir le classement

Arrêté du 2 octobre 2017 - Aude

Date de l'arrêté: 
02/10/2017 - 16/12/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120171P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 16 juin 2015
 N B N Voir le classement

Arrêté du 16 juin 2015 - Aude

Date de l'arrêté: 
16/06/2015
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120151P.pdf
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 9 août 2010 et 27 janvier 2012
 N B N Voir le classement

Arrêté du 09/08/2010

Date de l'arrêté: 
09/08/2010 - 16/06/2015
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120101P.pdf
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 23 avril 2003, du 29 mars 2007 et du 23 juillet 2009
 N B N Voir le classement

Arrêté du 23/04/2003

Date de l'arrêté: 
23/04/2003 - 09/08/2010
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120031P.pdf
 N B N Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 2023-02-16 - Aude

Date de l'arrêté: 
16/02/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP-DDTM-SML-2023-047-001.pdf
Commentaire: 
Arrêté abrogeant du 2023-02-16
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 26 Janvier 2023 - Pyrénées Orientales

Date de l'arrêté: 
26/01/2023 - 16/02/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP-DDTM-SML-2023-026-001.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 30/11/2018 - Pyrénées orientales

Date de l'arrêté: 
30/11/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2018331-0001.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 15/11/2018 - Pyrénées orientales

Date de l'arrêté: 
15/11/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2018319-0001-1.pdf
 Alerte en cours Contaminant chimique Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Période 2021-2023 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Période 2021-2023 28/05/2024
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole d'Occitanie. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00839/95123/102836.pdf 21/03/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2021 31/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2020 05/09/2020
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