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Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 05 novembre 2024 - Manche

Date de l'arrêté: 
05/11/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_classement_salubrité_du_05_11_2024_signé_complet.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 13/06/2024
 N N EO Voir le classement

Arrêté du 13/06/2024 Manche

Date de l'arrêté: 
13/06/2024 - 05/11/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Annexes - Arrêté préfectoral CM-S 2024-002 portant modification du classement de salubrité.pdf
 N N EO Voir le classement

Arrêté du 06 novembre 2023 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/11/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP2023_classement_salubrite_signe(1).pdf
 N N EO Voir le classement

Arrêté du 27 décembre 2022 - Manche

Date de l'arrêté: 
27/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP2022-014_du 27_12_22_classement_salubrité.pdf
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Abroge l'arrêté du 17/07/2021
 N N EO Voir le classement

Arrêté du 15/07/2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
15/07/2021 - 27/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté 2021 007.pdf
 N N EO Voir le classement

Arrêté du 27 octobre 2020 - Manche

Date de l'arrêté: 
27/10/2020 - 15/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020201P.pdf
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Abroge l'arrêté du 17 juillet 2019
 N N EO Voir le classement

Arrêté du 15 juillet 2019 - Manche

Date de l'arrêté: 
15/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020192P.pdf
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Abroge l'arrêté du 4 février 2019
 N N EO Voir le classement

Arrêté du 4 février 2019 - Manche

Date de l'arrêté: 
04/02/2019 - 15/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020191P.pdf
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Abroge l'arrêté du 21 décembre 2017
 N N EO Voir le classement

Arrêté du 21 décembre 2017 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/12/2017 - 04/02/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 50.20171P.pdf
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Abroge l'arrêté du 08 novembre 2016
 N N N Voir le classement

Arrêté du 8 novembre 2016 - Manche

Date de l'arrêté: 
08/11/2016 - 21/12/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020161P.pdf
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abroge les arrêtés du 21 janvier 2015 et du 07 juillet 2015
 N N B Voir le classement

Arrêté du 21 janvier 2015 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/01/2015 - 08/11/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020151P.pdf
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Abroge les arrêtés du 27/08/2010, 22/07/2011, 30/05/2012 et 16/04/2013
 N N B Voir le classement

Arrêté du 27/08/2010

Date de l'arrêté: 
27/08/2010 - 21/01/2015
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020101P.pdf
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remplace et annule l'arrêté du 16 décembre 2005
 N N B Voir le classement

Arrêté du 16/12/2005

Date de l'arrêté: 
16/12/2005 - 27/08/2010
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020051P.pdf
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remplace et annule l'arrêté du 7 mars 2003
 N N B Voir le classement

Arrêté du 07/03/2003

Date de l'arrêté: 
07/03/2003 - 16/12/2005
 N N B Voir le classement

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 21/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 01/05/2020
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