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Atlas des zones de production et de reparcage de coquillages
Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages
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Classement zone 17-11-02 - 17/04/2015
Zone concernée:
Ors - la Casse
Classement GP1:
Classe N
Classement GP2:
Classe N
Classement GP3:
Classe A
Arrêté du 10 février 2014 - Charente-Maritime
Date de l'arrêté:
10/02/2014
Arrêté (fichier .pdf):
AP 14-379 du 10-02-14.pdf
Commentaire:
Abroge les arrêtés du 03/02/2010 et du 07/05/2013
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