logo ministere
logo oieau
Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Ors - la Casse

17-11-02
Mettre à jour le statut de la zone

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 22 Décembre 2022 - Charente Maritime

Date de l'arrêté: 
03/01/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 22_074 22122022.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 07/10/2022
 N N A Voir le classement

Arrêté du 07 octobre 2022 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
05/10/2022 - 22/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 22_062 07102022.pdf
 N N A Voir le classement

Arrêté du 9 septembre 2020 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
09/09/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720201P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 octobre 2020
 N N A Voir le classement

Arrêté du 10 octobre 2019 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
10/10/2019 - 09/09/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720191P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 20 décembre 2018
 N N A Voir le classement

Arrêté du 20 Décembre 2018 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
20/12/2018 - 10/10/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720181P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté n°17-1081 du 12 juin 2017
 N N A Voir le classement

Arrêté du 12 juin 2017 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
12/06/2017 - 20/12/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720171P.pdf
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 10 février 2014 et du 31 juillet 2014
 N N B Voir le classement

Arrêté du 10 février 2014 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
10/02/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 14-379 du 10-02-14.pdf
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 03/02/2010 et du 07/05/2013
 N N A Voir le classement

Arrêté du 7 mai 2013 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
07/05/2013 - 10/02/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_13-942_du_07_05_13_redecoupage_zonage_sanitaire-1.pdf
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 03/02/2010
 N N A Voir le classement

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime. Période 2021-2023 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime. Période 2021-2023 30/05/2024
tude sanitaire de la zone 17.11.02 Ors – La Casse. Charente-Maritime. https://archimer.ifremer.fr/doc/00453/56411/58044.pdf 10/08/2023
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00834/94615/102004.pdf 21/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2021 26/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2020 26/05/2020
Haut