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Grand Plage Vert Bois - La Giraudiere

17-45
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Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 18 décembre 2024 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
21/01/2025
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 24_127 18122024.pdf
 N EO N Voir le classement

Arrêté du 22 Décembre 2022 - Charente Maritime

Date de l'arrêté: 
03/01/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 22_074 22122022.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 07/10/2022
 N EO N Voir le classement

Arrêté du 07 octobre 2022 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
05/10/2022 - 22/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 22_062 07102022.pdf
 N EO N Voir le classement

Arrêté du 04/11/2021- Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
04/11/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 21_057 04112021.pdf
Commentaire: 
Arrêté préfectoral n° 21-057 abrogeant l'arrêté préfectoral n° 20-043 du 23 avril 2020 portant sur l'exploitation et la surveillance sanitaire du gisement de tellines de la zone « à éclipse» 17.45 « Vert Bois - La Giraud
 N EO N Voir le classement

Arrêté du 9 septembre 2020 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
09/09/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720201P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 octobre 2020
 N B N Voir le classement

Arrêté du 10 octobre 2019 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
10/10/2019 - 09/09/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720191P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 20 décembre 2018
 N EO N Voir le classement

Arrêté du 20 Décembre 2018 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
20/12/2018 - 10/10/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720181P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté n°17-1081 du 12 juin 2017
 N EO N Voir le classement

Arrêté du 12 juin 2017 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
12/06/2017 - 20/12/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720171P.pdf
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 10 février 2014 et du 31 juillet 2014
 N B N Voir le classement

Arrêté du 31 juillet 2014 - Charente Maritime

Date de l'arrêté: 
31/07/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720143P_31_07_2014.pdf
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 18 juin 2010 et du 30 août 2012
 N B N Voir le classement

Arrêté du 18/06/2010

Date de l'arrêté: 
18/06/2010 - 31/07/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720102P.pdf
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 13 août 2009
 N B N Voir le classement

Arrêté du 13/08/2009

Date de l'arrêté: 
13/08/2009 - 18/06/2010
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720091P.pdf
 N AP N Voir le classement

Arrêté du 04/11/2002

Date de l'arrêté: 
04/11/2002 - 13/08/2009
 N AP N Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 27/02/2018 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
27/02/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Art n°18-452-1.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 29/09/2017 - Charente-maritime

Date de l'arrêté: 
29/09/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 2017_1978_29_09_17.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 09/12/2016 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
09/12/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5AP 2016-2166 du 9 dec 2016.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

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Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime. Période 2021-2023 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime. Période 2021-2023 30/05/2024
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00834/94615/102004.pdf 21/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2021 26/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2020 26/05/2020
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