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Atlas des zones de production et de reparcage de coquillages
Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages
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Classement zone 11-06 - 18/08/2010
Zone concernée:
ETANG DE GRUISSAN
Classement GP1:
Classe N
Classement GP2:
Classe B
Classement GP3:
Classe N
Arrêté du 09/08/2010
Date de l'arrêté:
09/08/2010
-
16/06/2015
Arrêté (fichier .pdf):
1120101P.pdf
Commentaire:
abroge les arrêtés du 23 avril 2003, du 29 mars 2007 et du 23 juillet 2009
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